Certificat d’urbanisme opérationnel (CUb)
Le certificat d’urbanisme opérationnel, appelé CUb, permet de vérifier la faisabilité d’un projet précis sur un terrain donné.
Contrairement au CU informatif, il ne se limite pas aux règles générales : il évalue un projet concret.
Il permet notamment de savoir si :
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le terrain est constructible pour votre projet,
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les réseaux sont suffisants,
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l’accès est conforme,
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les règles d’implantation sont respectées,
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le projet est compatible avec le PLU.
Le CUb répond à la question essentielle :
« Mon projet est-il réalisable sur ce terrain ? »
Il est fortement recommandé avant :
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l’achat d’un terrain,
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une promesse de vente,
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un investissement,
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le lancement d’études coûteuses.
Un CUb favorable sécurise juridiquement votre projet pendant 18 mois.
Une mauvaise formulation ou un dossier imprécis peut conduire à une réponse défavorable, même si le projet est en réalité possible.
Nos architectes vous accompagnent dans la définition, la formalisation et la présentation de votre projet afin d’optimiser vos chances d’obtenir un avis favorable.
Notre processus d’accompagnement
1. Prise de contact et analyse du projet
Nous échangeons avec vous pour comprendre votre besoin, votre terrain, vos objectifs et vos contraintes.
2. Étude réglementaire et faisabilité
Nous analysons le PLU, les servitudes, les zones protégées et les règles applicables afin de vérifier la faisabilité du projet.
3. Relevé du terrain et de l’existant
Si nécessaire, nous réalisons un relevé précis du bâti existant et de son environnement.
4. Conception du projet
Nous élaborons les plans et l’implantation en tenant compte des contraintes techniques, réglementaires et architecturales.
5. Constitution du dossier administratif
Nous préparons l’ensemble des pièces obligatoires : plans, notices, formulaires, documents graphiques et réglementaires.
6. Dépôt et suivi du dossier
Nous vous accompagnons jusqu’au dépôt en mairie et assurons le suivi en cas de demande de pièces complémentaires.
7. Obtention de l’autorisation
Nous vous assistons jusqu’à l’obtention de votre permis de construire, afin que votre projet puisse démarrer sereinement.